Mentions Légales | Snap.tel
Mentions Légales
Informations légales concernant Snap.tel, son statut juridique et ses coordonnées.
Éditeur du site
Le site Internet https://snap.tel (ci-après « le Site ») est édité par :
Dénomination Snap.tel – entreprise individuelle (micro-entreprise)
Titulaire Monsieur Thomas Stéphane Jefferson Bélénus
Siège social 27 rue Thimothée-Pinel, 60700 Pont-Sainte-Maxence, France
E-mail contact@snap.tel
Téléphone non communiqué
Immatriculation SIREN 843 722 950 – RCS Compiègne
TVA Micro-entreprise non assujettie (pas de n° TVA)
Hébergeur
Le Site est hébergé par :
Nom Vercel Inc.
Adresse 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Téléphone +1 888 880 4880
E-mail support@vercel.com
Site web https://vercel.com
Directeur de la publication
Monsieur Thomas Stéphane Jefferson Bélénus, en qualité de titulaire de la micro-entreprise Snap.tel.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, bases de données, etc.) est la propriété exclusive de Snap.tel ou de ses partenaires et est protégé par la législation française et internationale relative au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel qu'en soit le moyen ou le procédé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Snap.tel.
Données personnelles
Pour la gestion des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité, qui décrit les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et de protection des données conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Cookies
Le Site utilise des cookies afin d'améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez gérer vos préférences relatives aux cookies via les paramètres de votre navigateur. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de cookies.
Responsabilité
Snap.tel met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site ; toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni d'un éventuel dysfonctionnement du Site.
L'utilisateur demeure seul responsable de l'usage qu'il fait des informations et contenus disponibles sur le Site.
Loi applicable et juridiction compétente
Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.